Alain Gayet


De: Gayet (Alain, René, Prudent)
compagnon de la Libération. Commandeur du 18 juin 1996
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2016-844 du
27 juin 2016
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de réception dans leur dignité
Premier ministre
A la dignité de grand officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1996-06-18"
élévation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Gayet (Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="1998-04-02"
cessation de fonction
21 Mars 199821/03/1998
De: Gayet (Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
du contrôle de la destruction par la Sicovam d'actions et d'obligations convertibles au porteur des sociétés nationalisées
Groupe:
charge
08 Décembre 199608/12/1996
De: Gayet (Alain, René, Prudent)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 29 décembre 1959
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gayet (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="1995-04-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Mars 199524/03/1995
De: Gayet (Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du comité du contentieux
mentionné à
l'article 90 du décret n° 92-1369 du
29 décembre 1992
portant règlement général sur la comptabilité publique
Groupe:
nomination
18 Mars 199318/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.